Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EXPANISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS domicilié(e) ZI LA MOTTE, RUE LOUIS ARMAND - 26800 - PORTES LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 438 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS, M. Jean-Francois CHEVALIER domicilié(e) ZI LA MOTTE, RUE LOUIS ARMAND - 26800 - PORTES LES VALENCE - France.
La marque EXPANISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS, SARL - ZI LA MOTTE, RUE LOUIS ARMAND - 26800 - PORTES LES VALENCE - France - SIREN 414438366
ENTREPRISE RHODANIENNE DES BOIS, M. Jean-Francois CHEVALIER - ZI LA MOTTE, RUE LOUIS ARMAND - 26800 - PORTES LES VALENCE - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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